Vous avez la fibre entrepreneuriale, mais ne savez pas trop comment vous y prendre pour lancer votre entreprise ? Peut-être avez-vous pensé à vous faire aider ? Le recours à un contrat de franchise ou bien à un contrat de licence de marque est peut-être la solution qu’il vous faut. Nous vous expliquons tout ce qu’il faut savoir sur la question avant de vous lancer dans votre projet.
Qu’est-ce qu’un contrat de franchise ?
Peut-être avez-vous déjà entendu parler de telle ou telle enseigne qui serait franchisée, sans savoir précisément à quoi fait référence cette notion ? Pas de panique, on vous explique tout ce qu’il faut savoir sur ce sujet et comment ouvrir une franchise.
Le contrat de franchise est un contrat ou un accord conclu entre deux entreprises : l’une d’elles est appelée franchiseur, et l’autre, franchisée. En vertu de ce contrat, le franchiseur autorise le franchisé à exploiter sa marque de produits ou de services ainsi que son enseigne. Bien évidemment, ce droit d’exploitation s’accompagne d’une contrepartie qui prendra la forme d’une rémunération directe ou indirecte.
Qu’est-ce qu’une de licence de marque ?
Le concept de la licence de marque présente certaines similitudes avec le contrat de franchise dans la mesure où il permet à deux entreprises de s’entendre au moyen d’un accord ou d’un contrat, pour permettre à l’une d’elles d’emprunter ou plus exactement de « louer » l’usage de la marque de produits ou services appartenant à l’autre.
L’idée générale, comme dans le contrat de franchise, est de permettre à l’entreprise novice de bénéficier de la notoriété de son partenaire, en contrepartie, bien évidemment, d’une commission sur son chiffre d’affaires et, bien souvent, du paiement d’une redevance mensuelle.
Quels sont les avantages et les inconvénients des deux formules ?
Si le contrat de franchise et la licence de marque semblent a priori constituer des solutions comparables, elles présentent néanmoins des spécificités.
D’une certaine façon, la licence de marque se présente comme une sorte de location du droit d’utilisation de la marque, employée comme gage de confiance. Cette formule offre une réelle autonomie à l’entreprise utilisatrice.
Le contrat de franchise, au contraire, va beaucoup plus loin et prévoit des obligations réciproques à chacun des partenaires. Le franchiseur notamment s’engagera à proposer son savoir-faire à son franchisé, et mettra à disposition une assistance commerciale ou technique pour l’aider dans son aventure.
En définitive, la licence de marque convient particulièrement aux entrepreneurs autonomes tandis que le contrat de franchise apporte une aide précieuse au franchisé. Alors si vous souhaitez devenir cuisiniste, boulanger ou n’importe quoi d’autre, faites votre choix.